Mentions légales
Propriétaire : Pascal MAHAUD
Développeur : Jérôme Bataille
Site propulsé par SPIP
Hébergeur : OVH
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Pascal MAHAUD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (images, sons ...).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou d’une partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable du propriétaire.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Propriétaire : Pascal MAHAUD
Développeur : Jérôme Bataille
Site propulsé par SPIP
Hébergeur : OVH
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Pascal MAHAUD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (images, sons ...).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou d’une partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable du propriétaire.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
- Mentions légales